Annexe 1 : références

1 Statistique Canada, « Le Financement des universités», Le Quotidien, 11 juin 2003.

2 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation (MEQ), Indicateurs de l’éducation, édition 2003.

3 Lemelin, Clément,  « La situation des universités : plus d’argent… et plus de contrôles? ». Québec 2001 : Annuaire politique, social, économique et culturel (sous la dir. de Roch Côté), Fides, p. 350-356.

4 CREPUQ-MEQ (2002), Le niveau des ressources de fonctionnement des universités québécoises : comparaison aux autres universités canadiennes, 1995-1996 à 2002-2003, 26 novembre 2002.

5 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Pour mieux assurer notre avenir collectif : Politique québécoise à l’égard des universités, 2000.

6 Lemelin, Clément, Op. cit., p. 350-356.

7 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation (MEQ), ministère de la Santé et des Services sociaux, ministère du Développement économique et régional, Présentation des résultats du Groupe de travail interministériel sur les frais indirects de recherche, Document de travail, juin 2003.

8 Gingras, Yves, « Les chaires de recherche du Canada : plus d’argent mais moins d’autonomie pour les universités ». L’annuaire du Québec 2003 : Toute l’année politique, sociale, économique et culturelle (sous la dir. de Roch Côté et Michel Venne), Fides, 2003, p. 608-613.

9 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation. Politique québécoise de financement des universités, 2000.

10 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Pour mieux assurer notre avenir collectif : Politique québécoise à l’égard des universités, 2000.

11 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003.

12 Sabourin, Cécile, Le Savoir universitaire au cœur de la société, FQPPU, avril 2003, p. 2.

13 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Op. Cit., p. 17.

14 UNESCO, Déclaration mondiale sur l’enseignement supérieur pour le 21^e siècle, Conférence mondiale sur l’enseignement supérieur, Paris, 1998, article 14.

15 Bennett, Paul, Rapport général, IIIe Conférence sur l’enseignement supérieur et la recherche : un nouvel élan pour la communauté académique mondiale, Internationale de l’Éducation, Montréal, 14-16 mars 2002, p. 3.

16 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Pour mieux assurer notre avenir collectif : Politique québécoise à l’égard des universités, 2000.

17 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003.

18 UNESCO, Op. cit., article 14.

19 Milot, Pierre, « La redéfinition du rôle de l’enseignement supérieur dans l’économie du savoir des pays de l’OCDE », Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie, Bulletin de l’enseignement supérieur, vol. 6, no 1, octobre 2001, p. 4-24.

20 Gingras, Yves. « Les chaires de recherche du Canada : plus d’argent mais moins d’autonomie pour les universités ». L’annuaire du Québec 2003 : Toute l’année politique, sociale, économique et culturelle (sous la dir. de Roch Côté et Michel Venne), Fides, 2003, p. 608-613.

21 OCDE et Institut de Statistique de l’UNESCO, Le financement de l’éducation -- Investissements et rendements : analyse des indicateurs de l’éducation dans le monde, Résumé, édition 2002.

22 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation. Rapport du Groupe de travail sur le financement des universités, 1997.

23 Milot, Pierre, Op. Cit., p. 4-24.

24 Ibid., p. 6.

25 Ibid., p. 16.

26 Gouvernement du Canada, La Stratégie d’innovation du Canada, 2002.

27 Gouvernement du Canada, « Le secteur des universités canadiennes », Profils sectoriels. In La Stratégie d’innovation du Canada, avril 2002.

28 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Rapport du Groupe de travail sur le financement des universités, 1997.

29 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Op. Cit., p. 13.

30 Gouvernement du Québec, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003.

31 Ibid., p. 3.

32 Ibid., p. 1.

33 Ibid., p. 3.

34 Bennett, Paul, Op. cit..

35 Crespo, Manuel, Notes pour un débat sur le financement des universités, SGPUM : Colloque annuel des déléguées et des délégués, 25-26 octobre 2003.

36 Ces frais comprennent les dépenses liées à l’enseignement, au soutien à l’enseignement et à la recherche, et à l’administration, y compris l’entretien des bâtiments et des terrains.

37 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Politique québécoise de financement des universités, 2000.

38 Lemelin, Clément, Op. cit., p. 350-356.

39 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Politique québécoise de financement des universités, 2000, p. 15.

40 Ibid., p. 11.

41 Lemelin, Clément, Op. cit., p. 350-356.

42 Atalah, Gamal, et Boyer, Marcel, Le financement et l’évaluation de la performance des universités : l’expérience anglaise, Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), août 2002.

43 Trépanier, Michel, et Ippersiel, Marie-Pierre, « Hiérarchie de la crédibilité et autonomie de la recherche », Actes de la recherche en sciences sociales, no 148, juin 2003, p. 74-82.

44 Atalah, Gamal, et Boyer, Marcel, Op. cit..

45 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Pour mieux assurer notre avenir collectif : Politique québécoise à l’égard des universités, 2000.

46 Gouvernement du Québec, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003.

47 FQPPU, L’Université comme service public, mai 1997, p. 17.

48 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003, p. 28.

49 Statistique Canada, « Le Financement des universités», Le Quotidien, 11 juin 2003.

50 Atalah et Boyer, Op. cit.

51 Association des universités européennes, Cinq pistes pour améliorer le financement des universités, février 1997.

52 Cité dans :

Malissard, Pierrick, Gingras, Yves, et Gemme, Brigitte. « La commercialisation de la recherche ». Actes de la recherche en sciences sociales, no 148, juin 2003, p. 66.

53 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Rapport du Groupe de travail sur le financement des universités, p. 30.

54 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Politique québécoise à l’égard des universités, 2000, p. 11. (caractères gras ajoutés)

55 Bennett, Paul, Op. cit., p. 3.

56 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Politique québécoise à l’égard des universités, 2000.

57 Gingras, Yves, Op. cit., p. 608-613

58 Gouvernement du Québec, Commission de l’éducation, Auditions des dirigeants d’établissements d’enseignement universitaire dans le cadre de l’examen de leurs rapports annuels 2001-2002. Journal des débats, 23 septembre 2003.

59 Gingras, Yves, Op. cit., p. 608-613.

60 Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN), Projet de politique de financement des universités, Mémoire présenté au ministère de l’Éducation, septembre 2000.

61 Fédération du personnel professionnel des universités et de la recherche (FPPU), Avis présenté au Groupe de travail ministériel sur le financement des universités, février 1997.

62 Conseil supérieur de l’éducation, Réussir un projet d’études universitaires : des conditions à réunir, avril 2000, p. 22..

63 Ibid.

64 Ibid., p. 28.

65 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Rapport du Groupe de travail sur le financement des universités, 1997, p. 21.

66 Conseil supérieur de l’éducation, Réussir son projet d’études universitaires, avril 2004, p. 22.

67 Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN), Op. cit., septembre 2000.

68 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Rapport du Groupe de travail sur le financement des universités, 1997.

69 Piette, Christine, Tremblay, André, et De Sève, Michel, L’impact des compressions budgétaires sur la formation des étudiantes et des étudiants et les conditions de travail professoral, FQPPU, décembre 1997.

70 Ibid., p. 19.

71 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003.

72 CREPUQ, Les programmes du secteur Psychologie, Psychoéducation, Sexologie, Travail social, Animation sociale et culturelle, Criminologie et Gérontologie : mise à jour des données sur les programmes et suivi des recommandations de la Commission des universités sur les programmes, Rapport no 12, janvier 2003.

73 Ibid., p. 20.

74 Ibid., p. 20.

75 FQPPU, Le renouvellement du corps professoral, Mémoire présenté au Conseil supérieur de l’éducation, janvier 2003, p. 3.

76 Bennett, Paul,Op. cit, p. 4.

77 Trépanier, Michel, et Ippersiel, Marie-Pierre, Op. cit., p. 74-82.

78 Ibid., p. 81.

79 Gingras, Yves, Op. cit. p. 608-613.

80 Ministère de l’Éducation, ministère de la Santé et des Services sociaux, ministère du Développement économique et régional, Présentation des résultats du Groupe de travail interministériel sur les frais indirects de recherche.

81 Sur cet aspect particulier, on peut aussi observer que la formation sur mesure constitue un moyen pour une université d’être en phase avec les besoins de son milieu, mais qu’elle contribue aussi à son financement. Dans ce marché de la formation où la compétition est vive, comment s’assurer que les « frais indirects d’enseignement » de l’établissement universitaire soient équitablement partagés avec les organismes qui bénéficient de la formation ?

82 CREPUQ, De la pénurie de professeurs d’université au Québec. Prévisions de la demande de professeurs d’université au Québec jusqu’en 2012, Janvier 2004.

83 Gouvernement du Québec, Commission de l’éducation, Auditions des dirigeants d’établissements d’enseignement universitaire dans le cadre de l’examen de leurs rapports annuels 2001-2002. Journal des débats, 23 septembre 2003.

84 Bennett, Paul, Op. cit., p. 3.

85 FQPPU, Le renouvellement du corps professoral., Mémoire présenté au Conseil supérieur de l’éducation, janvier 2003.

86 Ibid., p. 4.

87 Ibid., p. 5.

88 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Rapport du Groupe de travail sur le financement des universités, 1997, p. 9.

89 Frenette, M., Trop loin pour continuer? Distance par rapport à l’établissement et inscription à l’université. Document de recherche, Statistique Canada, juin 2002.

90 Frenette, M., Accès au collège et à l’université : Est-ce que la distance importe? Document de recherche, Statistique Canada, juin 2003.

91 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003, p. 22..

92 UQAM. Rapport du Groupe de travail sur les frais administratifs. Rapport à la Commission des études, novembre 2003.

93 Ibid.

94 Statistique Canada, Rapport du programme d’indicateurs pan-canadiens de l’éducation, 2003.

95 Gouvernement du Québec, ministère de l’Éducation, Commission de l’éducation sur la qualité, l’accessibilité et le financement des universités, 2003, question 12, p. 24.

96 Conseil supérieur de l’éducation, Réussir son projet d’études universitaires, avril 2000, p. 89.

97 Ibid, p. 90.

98 « Notes pour une allocution prononcée par monsieur Pierre Lucier, président de l’Université du Québec », Rencontre de la rentrée 2002 des dirigeants du réseau de l’Université du Québec, 20 août 2002.

99 FQPPU. Consultations particulières sur les fluctuations des clientèles dans le secteur de l’éducation, Mémoire présenté à la Commission de l’éducation, 26 septembre 2002.

100 FQPPU. L’Université comme service public, mai 1997, page 17.