Propriété intellectuelle

L'unité dans la diversité - Regard sur les politiques de droits d'auteur des universités canadiennes

Conseil fédéral des 1^er et 2 mars 2007 - Powerpoint présenté par M. Marc Couture, professeur à la Téluq-UQAM

Synthèse des échanges du thème fédératif de discussion - La propriété intellectuelle

Conseil fédéral des 13 et 14 mars 2003

Avis sur le plan d'action en gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et établissements affiliés (Ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie)

Mars 2002 - Un an après le lancement de sa Politique de la science et de l’innovation, le Ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie propose un document administratif intitulé Plan d’action en gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements affiliés. Ce document donne suite aux orientations contenues dans la Politique pour ce qui concerne les modalités de gestion de la propriété intellectuelle. On y trouve exposés quelques valeurs fondamentales, des principes d’action, puis un ensemble de mesures à prendre à l’intention de tous les acteurs de la recherche et de la création universitaires. Invitée à formuler des commentaires et suggestions au sujet de ce document, la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université présente ici un avis sur ce Plan d’action.  »

La propriété intellectuelle en milieu universitaire au Québec

Février 2002 - Les Cahiers de la FQPPU, no 7

La commercialisation de la recherche et de l'expertise universitaires dans les universités québécoises

Octobre 2000 - Les Cahiers de la FQPPU, no 5